Services à Domicile Vallée de l’Arve – ASSOCIATION LOI 1901
N°Siret 442 486 924 000 16 – N°Identification TVA FR7044248695400016
Siège social : 363 Avenue Paul Béchet – 74 300 CLUSES
Tel +(33) 04.50.89.72.98 – Fax +(33) 04 50 18 29 45

EDITEUR

Ce site est édité par Services à Domicile Vallée de l’Arve, 363 Avenue Paul BECHET – CS 20182 – 74 304   CEDEX Cluses, Tel +(33) 04.50.89.72.98.
Les responsables éditoriaux sont Joëlle PRADINES & Géraldine MAIGROT

TRAITEMENT ET PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernant.
Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Services à Domicile Vallée de l’Arve, 363 Avenue Paul BECHET – CS 20182 – 74 300 Cluses, Tel +(33) 04.50.89.72.98.

DROIT D’AUTEUR ET COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support est interdite, sauf autorisation expresse de la responsable éditoriale. Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

CREDITS PHOTOGRAPHIQUES

Les images & photos publiées sur ce site internet sont la propriété de Idées Com et/ou de ses partenaires, et/ou de leurs auteurs. La plupart des productions graphiques sont des créations de Idées Com ou des images disponibles sur les sites Depositphotos.com dont Idées Com a aquis les droits d’utilisation.
Toute utilisation de ces visuels photographiques est strictement interdite sans une autorisation préalable auprès de la responsable éditoriale. Les conditions générales d’utilisation sont expressément soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

HEBERGEUR

Ce site Web est hébergé par Amen
12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris.

REALISATION GRAPHIQUE ET TECHNIQUE

Ce site Web est réalisé par l’agence Idées Com – 33 allée Galilée – 74700 Sallanches.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE